Présents : ARCHER Christian, BARRET Christian, BENOIT Elodie, CHONION Maud, LAMBELET Jean-Pierre, LINOSSIER Jean, LOUIS Michel, PONTIER Aurélie, VEZIN Angélique Absents excusés : MIALHE Jean-Marie, POUSSE Ingrid Procurations : MIALHE Jean-Marie a donné…
Pour 2023, face à la forte affluence des demandes et aux désagréments des usagers pour obtenir des dates de rendez-vouspour une demande de passeport et de carte d'identité, l’État met à…
Présents : ARCHER Christian, BARRET Christian, BENOIT Elodie, LAMBELET Jean-Pierre, LINOSSIER Jean, LOUIS Michel, PONTIER Aurélie,Absente excusée : POUSSE IngridAbsents : CHONION Maud, MIALHE Jean-Marie, VEZIN AngéliqueProcurations : POUSSE Ingrid a donné procuration à…
Présents : ARCHER Christian, LAMBELET Jean-Pierre, LINOSSIER Jean, LOUIS Michel, MIALHE Jean-Marie, PONTIER Aurélie, VEZIN Angélique Absents excusés : BARRET Christian, CHONION Maud, POUSSE Ingrid Absente : BENOIT Elodie Procurations : BARRET Christian a…
Présents : ARCHER Christian, BARRET Christian, BENOIT Elodie, LINOSSIER Jean, LOUIS Michel, MIALHE Jean-Marie, VEZIN AngéliqueAbsents excusés : CHONION Maud, LAMBELET Jean-Pierre, PONTIER Aurélie, POUSSE Ingrid,Procurations : POUSSE Ingrid a donné procuration à…
L’an deux mille vingt-deux, le cinq octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le trente septembre deux mille vingt-deux, s’est réuni au nombre prescrit…
Carte grise - Démarches administratives 2022 (Arnaque aux faux sites administratifs dans le département 07) L'intégralité des demandes liées à la carte grise sont à effectuer sur internet sur le site officiel : https://immatriculation.ants.gouv.fr/ et UNIQUEMENT sur ce site ! Les personnes préférant bénéficier d’un accompagnement peuvent s’adresser à un garagiste agréé par la préfecture. ATTENTION ! Il existe d'autres sites frauduleux, dont l'apparence donne l'impression d'avoir à faire à un site gouvernemental, qui proposent les démarches pour le certificat d'immatriculation pour un coût supérieur. Afin de vous informer correctement sur le prix réel de la carte grise, veuillez consulter ce guide. En cas de perte de votre certificat d'immatriculation, consultez les démarches à suivre. Si vous éprouvez des difficultés à effectuer votre demande sur le site officiel, vous pouvez vous tourner vers un garagiste agréé par la préfecture qui vous aidera pour vos démarches (Carte grise, démarches automobile … ) Vidéo explicative : ANTS chaine
Présents : ARCHER Christian, BENOIT Elodie, LINOSSIER Jean, LOUIS Michel, PONTIER Aurélie, VEZIN Angélique Absents excusés : BARRET Christian, POUSSE Ingrid, MIALHE Jean-Marie Absents : CHONION Maud, LAMBELET Jean-Pierre Procurations : BARRET Christian a…
Le cadre général du budget L’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget…
Présents : ARCHER Christian, BARRET Christian, BENOIT Elodie, LAMBELET Jean-Pierre, LINOSSIER Jean, LOUIS Michel, MIALHE Jean-Marie Absents excusés : POUSSE Ingrid, VEZIN Angélique Absentes : CHONION Maud, PONTIER Aurélie Procurations : POUSSE Ingrid a…