Compte rendu CM

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Commune de Lesperon

Comptes rendus conseils municipaux

Conseil Municipal du 17 juin 2022

Présents : ARCHER Christian, BENOIT Elodie, LINOSSIER Jean, LOUIS Michel, PONTIER Aurélie, VEZIN Angélique Absents excusés : BARRET Christian, POUSSE Ingrid, MIALHE Jean-Marie Absents : CHONION Maud, LAMBELET

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CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2022

Présents : ARCHER Christian, BARRET Christian, BENOIT Elodie, LAMBELET Jean-Pierre, LINOSSIER Jean, LOUIS Michel, MIALHE Jean-Marie Absents excusés : POUSSE Ingrid, VEZIN Angélique Absentes : CHONION Maud, PONTIER

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CONSEIL MUNICIPAL DU 22 fevrier 2022

EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

De la commune de LESPERON

Séance du 25 février 2022

Nombre de conseillers L’an deux mille vingt-deux, le vingt-cinq février à 20h30, le Conseil Municipal de
– en exercice : 11 cette commune, régulièrement convoqué le dix-sept février deux mille vingt-deux,
– présents : 7 s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous
– votants : 9 la présidence de M. LINOSSIER Jean, Maire.
– absents : 4
– exclus : 0 Etaient présents : ARCHER Christian, BARRET Christian, LAMBELET Jean-Pierre, LINOSSIER Jean, LOUIS Michel, MIALHE Jean-Marie, VEZIN
Date de convocation : Angélique
17 février 2022 Absentes excusées : CHONION Maud, POUSSE Ingrid
Absentes : BENOIT Elodie, PONTIER Aurélie
Procurations : CHONION Maud a donné procuration à LAMBELET Jean-Pierre, POUSSE Ingrid a donné procuration à LINOSSIER Jean

Date d’affichage : M. MIALHE Jean-Marie a été nommé secrétaire de séance.
28 février 2022

OBJET :
Révision des tarifs de Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les tarifs de location de la salle location de la salle des des fêtes de LESPERON, fixés par délibération en date du 7 avril 2017. Il
fêtes de LESPERON propose notamment d’uniformiser le montant dans le cadre d’un contrat de
location à un particulier.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 9 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention, fixe les tarifs de location de la salle des fêtes de LESPERON, à compter du 1er mars 2022, comme suit :
– Location à un particulier domicilié sur la commune : 110,00 €
– Location à un particulier domicilié hors de la commune : 130,00 €
– Réunion non suivie d’un repas : gratuit
– Réunion suivie d’un repas : 80,00 €
– Activité pour association ayant son siège social sur la commune de LESPERON : gratuit
– Repas pour association ou administration n’ayant pas son siège social sur la commune de LESPERON : 130,00 €
– Mise à disposition suite à des obsèques : gratuit
La salle des fêtes pourra être conservée le lendemain jusqu’à 16 heures, avec une majoration de 50,00 €.
Chaque tarif s’entend pour une journée de 24 heures.
Trois chèques de caution seront demandés :
– Ensemble de la salle : 400,00 €
– Mise à disposition de la vaisselle : 100,00 €
– Propreté de la salle : 100,00 €

Pour extrait conforme au registre des délibérations du Conseil Municipal.

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CM du 28 JANVIER 2022

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LESPERON   Séance du 28 janvier 2022 Nombre de conseillers en exercice :

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CM du 29 octobre 2021

    Séance du 29 octobre 2021 Conseil Municipal du 27 octobre 2021 Nombre de conseillers En exercice :11  Présents : 8  Absents : 3  Exclus

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