Compte rendu CM

Présents : ARCHER Christian, BARRET Christian, BENOIT Elodie, LINOSSIER Jean, LOUIS Michel, MIALHE Jean-Marie, VEZIN Angélique Absents excusés : CHONION Maud, LAMBELET Jean-Pierre, PONTIER Aurélie, POUSSE Ingrid,

L’an deux mille vingt-deux, le cinq octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le trente septembre deux mille vingt-deux,

Présents : ARCHER Christian, BENOIT Elodie, LINOSSIER Jean, LOUIS Michel, PONTIER Aurélie, VEZIN Angélique Absents excusés : BARRET Christian, POUSSE Ingrid, MIALHE Jean-Marie Absents : CHONION Maud, LAMBELET

Présents : ARCHER Christian, BARRET Christian, BENOIT Elodie, LAMBELET Jean-Pierre, LINOSSIER Jean, LOUIS Michel, MIALHE Jean-Marie Absents excusés : POUSSE Ingrid, VEZIN Angélique Absentes : CHONION Maud, PONTIER

Présents : ARCHER Christian, BARRET Christian, BENOIT Élodie, LINOSSIER Jean, LOUIS Michel, PONTIER Aurélie Absents excusés : CHONION Maud, LAMBELET Jean-Pierre, MIALHE Jean-Marie, POUSSE Ingrid, VEZIN Angélique

EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

De la commune de LESPERON

Séance du 25 février 2022

Nombre de conseillers L’an deux mille vingt-deux, le vingt-cinq février à 20h30, le Conseil Municipal de
– en exercice : 11 cette commune, régulièrement convoqué le dix-sept février deux mille vingt-deux,
– présents : 7 s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous
– votants : 9 la présidence de M. LINOSSIER Jean, Maire.
– absents : 4
– exclus : 0 Etaient présents : ARCHER Christian, BARRET Christian, LAMBELET Jean-Pierre, LINOSSIER Jean, LOUIS Michel, MIALHE Jean-Marie, VEZIN
Date de convocation : Angélique
17 février 2022 Absentes excusées : CHONION Maud, POUSSE Ingrid
Absentes : BENOIT Elodie, PONTIER Aurélie
Procurations : CHONION Maud a donné procuration à LAMBELET Jean-Pierre, POUSSE Ingrid a donné procuration à LINOSSIER Jean

Date d’affichage : M. MIALHE Jean-Marie a été nommé secrétaire de séance.
28 février 2022

OBJET :
Révision des tarifs de Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les tarifs de location de la salle location de la salle des des fêtes de LESPERON, fixés par délibération en date du 7 avril 2017. Il
fêtes de LESPERON propose notamment d’uniformiser le montant dans le cadre d’un contrat de
location à un particulier.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 9 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention, fixe les tarifs de location de la salle des fêtes de LESPERON, à compter du 1er mars 2022, comme suit :
– Location à un particulier domicilié sur la commune : 110,00 €
– Location à un particulier domicilié hors de la commune : 130,00 €
– Réunion non suivie d’un repas : gratuit
– Réunion suivie d’un repas : 80,00 €
– Activité pour association ayant son siège social sur la commune de LESPERON : gratuit
– Repas pour association ou administration n’ayant pas son siège social sur la commune de LESPERON : 130,00 €
– Mise à disposition suite à des obsèques : gratuit
La salle des fêtes pourra être conservée le lendemain jusqu’à 16 heures, avec une majoration de 50,00 €.
Chaque tarif s’entend pour une journée de 24 heures.
Trois chèques de caution seront demandés :
– Ensemble de la salle : 400,00 €
– Mise à disposition de la vaisselle : 100,00 €
– Propreté de la salle : 100,00 €

Pour extrait conforme au registre des délibérations du Conseil Municipal.